L’intervention des services médicaux et la mise au repos

Le type de médecin

Le recours à un médecin doit être systématique. Bien entendu, le type de médecin auquel faire appel peut largement varier en fonction des cas (médecin de ville, médecin urgentiste, médecin des sapeurs-pompiers) et selon ce qu’il est possible de mettre en œuvre dans votre collectivité. Le médecin du travail peut également être sollicité, mais l’encadrement doit garder à l’esprit que celui-ci n’est pas en mesure de prononcer un arrêt de travail. Dans une situation d’urgence, le médecin du travail ne pourra être sollicité pour gérer cette situation que s’il est présent dans la collectivité au moment des faits.

L’avis médical

L’examen médical vous permettra de statuer sur le devenir de l’agent :

• une prise en charge par les services d’urgence,
• un accompagnement de l’agent à son domicile,
• une mise au repos dans les services, sous surveillance*.

L’avis médical permet également de régulariser la situation administrative de l’agent si celui-ci quitte la collectivité, en le mettant en congé de maladie ordinaire.

* La personne apte à prendre en charge la surveillance et le lieu de celle-ci restent à définir par le médecin.

La prise en charge

Si l’encadrement décide de raccompagner l’agent à son domicile, il faudra s’assurer, dans la mesure du possible, qu’une personne puisse prendre en charge l’agent chez lui. Si la personne est célibataire, l’avis médical est d’autant plus important pour déterminer si la personne peut rester seule.

Le nombre d’accompagnants jusqu’au domicile n’a pas d’importance légale. C’est à l’encadrement de décider, en fonction des cas et du comportement de l’agent. Si celui-ci se montre agressif, il est préférable de le faire raccompagner par deux personnes. S’il est violent, l’encadrement ne doit pas hésiter à faire intervenir les forces de l’ordre.

Le médecin du travail

Le médecin du travail doit être informé de chaque situation de crise, qu’il soit présent ou non. Son rôle s’étend en effet au suivi qui sera assuré par l’encadrement (voir les fiches « Organiser un entretien suite à un accident avec l’alcool » et suivantes) : le médecin de la médecine professionnelle et préventive va pouvoir mettre en place une surveillance régulière. Au cours de ce suivi, une rencontre entre l’agent et le médecin du travail sera proposée et le médecin du travail assurera un lien essentiel avec les structures en alcoologie qui existent. Son but est de maintenir la personne le plus longtemps possible dans un poste compatible avec son état.

Le médecin du travail joue un rôle prédominant dans la prévention et les actions de communication. L’encadrement doit savoir utiliser ses connaissances et ses compétences pour communiquer sur l’alcool et ses effets.

Enfin, lors des visites d’aptitude, le rôle du médecin du travail permet d’aborder le sujet de l’alcool de façon individuelle afin d’identifier en amont les risques et les problèmes liés à l’alcool. Il convient de préciser que les résultats des bilans demandés par le médecin du travail ne sont pas communicables à l’employeur.